Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Littlvro Art Moderne des Nœuds et de son client dans le cadre de la vente des marchandises se trouvant sur le site www.macrame-littlvro.fr.

Toute prestation accomplie par la société Littlvro Art Moderne des Nœuds implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises

En fonction du produit, ils seront majorés des frais de transport applicables au jour de la commande. Le client est est informé sans équivoque dans le descriptif du produit par une mention «  prix de transport compris » ou « hors prix de transport »

La société Littlvro Art Moderne des Nœuds s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Le règlement des commandes s’effectue :

• Par virement Paypal.

• Soit en paiement CB via Stripe

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra avoir réglé la totalité de la commande.

Le paiement en ligne sur ce site est totalement sécurisé.

Vos données bancaires ne sont ni stockées ni visibles sur nos serveurs.

Toute commande validée par le Client, implique une acceptation irrévocable des conditions générales des ventes qui ne peuvent être remises en cause. De facto, après validation du paiement, aucune annulation de commande ne sera acceptée ni remboursée.

Défaut de paiement

Littlvro Art Moderne des Nœuds se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

Littlvro Art Moderne des Nœuds se réserve le droit de ne pas accepter une commande provenant d'une source douteuse ou non identifiable.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

La société Littlvro Art Moderne des Nœuds conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la société Littlvro Art Moderne des Nœuds se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

Les Produits font l’objet d’un descriptif qui est établi par Littlvro Art Moderne des Nœuds.

Littlvro Art Moderne des Nœuds décrit les caractéristiques réelles des Produits sur la base des éléments dont elle dispose ou qui lui sont fournis par ses fournisseurs.

Celles-ci peuvent toutefois différer à la marge, ce que le Client accepte, sans que cela ne constitue une mauvaise exécution de ses obligations par Littlvro Art Moderne des Nœuds.

Les Produits commercialisés sont produits par Littlvro Art Moderne des Nœuds dans des conditions qui garantissent au mieux leur adaptation chez le Client. Littlvro Art Moderne des Nœuds fera ses meilleurs efforts afin  que ces Produits soit vendus et transportés dans les meilleures conditions.

Les informations relatives à la taille, à la hauteur des Produits, à leur calibre sont données à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.

Les éléments graphiques (photographies, vidéos, illustrations) illustrant les Produits sur le Site ne constituent pas des documents contractuels et ne sont présentés qu’à des fins d’illustration et non d’information. Ils ne doivent pas être considérés par le Client comme un élément déterminant du consentement à passer Commande. Littlvro Art Moderne des Nœuds ne saurait être tenue responsable si les Produits livrés ne sont pas identiques en tout point à ceux présentés lors de la Commande car ce sont des créations réalisées artisanalement et elles peuvent être modifiées par le support ou autre.

LIVRAISON

Les frais de livraison comprennent la préparation des commandes, les frais d'emballage et les documents de douanes.

Les colis (selon disponibilité des produits) sont expédiés sous 2 à 7 jours ouvrés

En cas de création, le délai est convenu avec le Client.

La livraison est effectuée :

• soit par la remise directe de la marchandise à l’acheteur sur Nantes ou sa périphérie proche;

• soit à l’adresse indiquée par l’acheteur suivant son choix de transporteur, Colissimo ou Mondial Relay entre autres.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :

• l’allocation de dommages et intérêts ;

• l’annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de transport à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Les éventuelles taxes de douane et d’import sont à la charge des acheteurs. S'informer sur les droits et taxes.

FORCE MAJEURE

La responsabilité de la société Littlvro Art Moderne des Nœuds ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure.

À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

DROIT APPLICABLE

Les Conditions Générales énoncées ici sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.

TRIBUNAL COMPÉTENT

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Nantes.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Fait à Saint Herblain, le 10 Novembre 2022
Véronique DEAU BRULEZ Littlvro Art Moderne des Nœuds